FR:Provincia Gallia - Organization (Nova Roma)
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 L'organisation territoriale de Gallia |
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LA BASE JURIDIQUE
1° Le régime applicable aux provinces
Le fondement de l'organisation de toute province de Nova Roma est celui des règles générales applicables aux provinces, aux gouverneurs et aux édits. On se reportera utilement au lien hypertexte qui précède pour comprendre l'articulation entre ces différentes normes.
2° Le régime applicable à Gallia
L'organisation de Gallia repose ainsi sur deux types de règles : la première est donc celle de toutes les provinces novaromaines.
Pouvoir est confié par la constitution puis par le sénat de Nova Roma à un gouverneur chargé d'organiser comme il l'entend, dans le cadre des lois de la république, la province qu'il a en charge, et dont le territoire a été déterminé, voire modifié, par un sénatus-consulte (ci-après « SC »). C'est ainsi, pour la Gaule, le SC du 9 novembre 2000 (2753 auc) qui a inclus dans le territoire de la province celui des actuels Etats de France, de Belgique et des Pays-Bas. Le SC du 3 juillet 2007 (2760 auc) a ajouté à ce territoire celui du Grand-Duché du Luxembourg.
Le gouverneur détermine alors par édit les règles spécifiques à sa seule province, et donc applicables en son sein, et dans les champs ouverts à son intervention. Le Tabularium Galliae comprend la liste des édits émis par les différents gouverneurs de Gaule.
En ce qui concerne l'organisation actuelle de Gallia, c'est l'édit proprétorien n° 59-38 du 12 décembre 2006 (pridie Idus dec. MMDCCLIX a.u.c.) « concernant l’organisation de la province de Gaule » qui précise le droit applicable en la matière.
Comme tout texte réglementaire et notamment tout édit provincial, il complète les règles légales, en l'occurence essentiellement la loi Fabia sur les oppida et municipes, adoptée le 8 octobre 2756 a.u.c., qui complète la source principale sur le droit provincial qui demeure la constitution de Nova Roma.
A côté de cette constitution qui prévoit la création par le sénat de Nova Roma de provinces et de gouverneurs qui y représentent la république, et la loi Fabia, qui affirme la possibilité de créer des collectivités au niveau local, il convenait de préciser l'organisation de Gallia, notamment entre ces deux niveaux.
Mais cet édit du 12 décembre 2759, qui s'appuie sur les avancées précédemment accomplies par le gouverneur S. Apollonius Scipio en 2004, ne met pas seulement en place une organisation territoriale mais aussi une organisation thématique de l'action de la province.
L'ORGANISATION ACTUELLE depuis le 12/12/2759 auc
1° L'organisation territoriale
L'organisation territoriale de Gallia confirme le rôle des régions comme niveau de gestion administrative intermédiaire de la province. Six régions sont confirmées ou créées : du nord au sud, la Germanie inférieure, la Belgique, la Celtique, la Lyonnaise, l’Aquitaine et la Narbonnaise. Cet ensemble permet d'être historiquement fidèle à l'organisation territoriale qui prévalut à la fois juste après la Guerre des Gaules et pendant l'Empire.
Ces régions sont représentées dans la carte ci-dessus à gauche ainsi que dans toutes les cartes de la page "organisation territoriale", qui décline la page présente. Ci-dessus, chaque région est représentée par une couleur différente. Comme on le voit, la Germanie inférieure correspond par exemple aux territoires d'expression actuelle néerlandophone.
Mais c'est surtout la création de cités, et l'affirmation qu'elles sont les unités territoriales de base de la province de Gaule, qui caractérise cette nouvelle organisation territoriale. Ces cités tentent à la fois d'être fidèles aux civitates de la Guerre des Gaules et de tenir compte des découpages administratifs contemporains. Comme dans l'antiquité, les cités sont divisées en pays (pagus, -i) expressions culturelles des identités internes aux peuples de Gaule, puis, au sein des pays, et selon leur population, en villages (vicus, -i) et villes (urbs, -is), lieux de proximité et de vie. C'est à ce niveau communal local que les citoyens peuvent se grouper en oppida et municipes, comme leur permet la loi Fabia.
La liste des cités et de leur pays, classée par région, est consultable sur la page "organisation territoriale".
Chaque région est administrée par un légat de région, nommé et révoqué par le gouverneur. Les régions assurent la coordination de l’action des cités pour les questions et actions qui leur sont communes.
Les cités ont une assemblée territoriale, la décurie, qui désigne le magistrat qui en assure l'exécutif, le vergobret.
La dernière nouveauté de cette organisation territoriale est la mise en place de trois conseils territoriaux qui assistent le gouverneur : un Conseil territorial assiste le gouverneur et lui fait toutes propositions relatives à la gestion courante de la province de Gaule ; un Convent des cités assure la représentation des cités et prépare chaque réunion du Concile de Gaule. Celui-ci réunit physiquement, une fois l’an, tous les citoyens de Gaule. Il approuve les propositions budgétaires préparées par le conseil territorial et examinées par le convent des cités, et fait toutes propositions utiles à la vie de la province.
2° L'organisation préfectorale (thématique)
Pour gérer les affaires de Gaule, le gouverneur est assisté d'un conseil préfectoral qui lui fait toutes propositions relatives aux questions de gestion courante qui ne relèvent pas de son organisation spécifiquement territoriale.
Membres du conseil préfectoral, les préfets sont nommés et révoqués par le gouverneur de Gaule.
3° Les règles communes
Comme le gouverneur, les légats et préfets peuvent se faire assister de collaborateurs (scribes).
Enfin, l'organisation précisée ci-dessus est assez flexible pour se mettre en place progressivement, avec l'augmentation attendue du nombre de citoyens de Gaule, notamment des citoyens actifs.
4° Le Gouvernement de Gallia
Le gouvernement de Gallia procède de cette organisation générale. Sa composition actuelle est consultable sur la page "Gouvernement" de ce site.
