FR:Provincia Gallia - Tabularium Galliae (Nova Roma)

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LE TABULARIUM de GALLIA


Vous pouvez consulter cette page - si elle est déjà disponible ! - en Anglais, Néerlandais et Latin, simplement en cliquant sur l'un des adjectifs correspondant à la nationalité du drapeau ci-dessous
(E.-U., Pays-Bas, Nova Roma)
 :

Anglais

Version anglaise


Néerlandais Version néerlandaise

Latin

Version latine





TABULARIUM GALLIAE


Le Tabularium Galliae comprend tous les textes novaromains légaux et réglementaires relatifs à la création, à l'organisation, et à la vie de la province de Gaule (Gallia). Vous pouvez ainsi consulter ci-dessous en cliquant sur les liens hypertextes :


Les règles générales applicables aux provinces, aux gouverneurs et aux édits ;


Les sénatus-consultes


Deux types de sénatus-consultes (ci-dessous :"SC") ont vocation à concerner chaque province de Nova Roma :


a) Création et modification de la province et de son territoire

Pour la Gaule, c'est le SC du 9 novembre 2000 (2753 auc) qui a crée la province et inclus ce faisant, dans son territoire, celui des actuels Etats de France, de Belgique et des Pays-Bas. Le SC du 3 juillet 2007 (2760 auc) a ajouté à ce territoire celui du Grand-Duché du Luxembourg.

b) Désignation des gouverneurs de Gaule et fin de leurs fonctions


Les édits proprétoriens (du gouverneur)

Les édits proprétoriens sont ceux émis par le gouverneur de la province. Cet ensemble comprend les règles applicables à l'action gouvernementale de la province, tant en vigueur qu'abrogées ou modifiées.




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