FR:Provincia Gallia - Edits - En vigueur - 59-40 (Nova Roma)

Revision as of 17:07, 19 September 2007

Edit n° 59-40 du propréteur de Gaule
concernant la désignation d'un préfet

Moi, Publius Memmius Albucius, propréteur de Gaule, par l'autorité dont la constitution, les lois et le Sénat de Nova Roma m'ont investi,

Vu mon édit 59-38 du 12 décembre 2006 « concernant l'organisation de la province de Gaule » ;

Considérant que Sextus Apollonius Scipio, ancien gouverneur de Gaule, remplit toutes les compétences
et conditions requises pour assurer une préfecture au sein de l'organisation de la Gaule,

Edicte :

Article 1 :

Sextus Apollonius Scipio est désigné par la présente préfet de Gaule (praefectus Galliae).

Article 2 :

Le préfet Sextus Apollonius Scipio exerce ses fonctions dans le cadre des pouvoirs qui lui sont conférés par l'édit 59-38.

Il assure notamment la représentation de la province de Gaule au sein du collège interprovincial du Conventus européen.

Article 3 :

Un édit ultérieur précisera, le cas échéant, les autres champs thématiques de l'action publique qui seront confiés en sus au préfet Sextus Apollonius Scipio.

Article 4

Les officiers publics concernés de la province de Gaule et leurs services sont responsables, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent édit, qui sera publié dans le recueil des édits de la province.

Fait à Cadomagus, cité des Viducasses, Gaule, pridie Idus Feb. MMDCCLX a.u.c. (12 février 2007 è. c.) pendant le consulat de L. Arminius Faustus et de Ti. Galerius Paulinus.

(signé : P. Memmius Albucius, propr. Galliae)