FR:Tax rate MMDCCLXI

Revision as of 03:59, 1 February 2008

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• A - E Senatus consulto mense Novembre anno MMDCCLV a.U.c. iussum:

http://www.novaroma.org/tabularium/senate/2002-11-09-results.html

http://www.novaroma.org/tabularium/senate/2002-11-09-results.html

pretium vectigalium anno MMDCCLXI ex hoc statuo.

Source: CIA Fact book: https://www.cia.gov/cia/publications/factbook/index.html Year 2008 (est.)

Source: CIA Fact book:https://www.cia.gov/cia/publications/factbook/index.html année 2008 (est.)

B - Le jour ultime pour le paiement des impôts est le dernier jour de avril. Les impôts peuvent être acquittés après cette date, avec une pénalité de + 50 %. Par exemple, un citoyen qui est redevable de 15 U.S. $ devrait s’acquitter de 20.50 U.S. $ après le jour ultime.)

C - Chaque gouverneur provincial est tenu d’adresser copie de cet édit à ses listes provinciales (si nécessaire). Chaque interprète officiel de Nova Roma est tenu de traduire cet édit dans le langage de sa responsabilité. L’annexe de cet édit contient des conseils aux citoyens et devrait être transmis et traduit avec le document principal.

Le présent édit prend effet immédiatement.

Fait sous ma main, Kal Februarius 2761 a.u.c pendant le consulat de Marcus Moravius Piscinus et de Titus Iulius Sabinus.

T. Iulius Sabinus

Consul

Attention:

On peut payer les taxes avec ces méthodes :

Les taxes peuvent être payées par les voies suivantes :

1. Identifiez-vous dans l'Album Civium

2. Cliquez sur « My Account » (Mon Compte)

3. Cliquez sur « Make A Payment » (Faire un paiement)

4. Si vous payez pour d'autres citoyens, ajoutez leurs noms à la liste

5. Choisissez « paypal.com » ou « Check or Money Order » (Chèque ou virement)

6. Si vous choisissez Pay pal, continuez via Paypal jusqu'à ce qu'il vous renvoie à « My Account » (Mon Compte)

7. Dans le cas d'un paiement par chèque ou d'un virement, envoyez-le.

n.b. : les citoyens domiciliés en dehors des Etats-Unis d'Amérique devront se procurer en expédier un ordre de virement international libellé en dollars U.S.. Cela ne vaut malheureusement pas le coût d'envoyer par voie postale les chèques personnels émis dans les diverses devises car ceux-ci sont vite alourdis des multiples charges bancaires occasionnées par leur conversion en monnaie des Etats-Unis.

Des gouverneurs provinciaux pourront choisir de mettre en place, dans leur province, un point central de collecte auquel les citoyens pourront s'acquitter de leurs impôts, ce qui permettra à la province d'effectuer un seul paiement au trésor central. Les citoyens sont encouragés à contacter leur gouverneur pour déterminer si une telle organisation peut être mise en place.

Les gouverneurs provinciaux qui adoptent cette procédure peuvent choisir de retenir la moitié des impôts collectés dans leur province pour les utiliser localement dans le cadre des budgets locaux qu'ils auront préparés. Cette disposition a l'avantage d'éviter des frais de transfert sur les fonds amenés à soutenir des dépenses locales.

Contactez s'il vous plaît le Consul or le Questeur consulaire à l'adresse suivante si vous résidez dans une zone pour laquelle aucun niveau d'imposition n'a été établi. Un tel niveau vous sera alors délivré.

Les niveaux d'imposition peuvent être différents de l'années dernière. Ils ont actualisés sur la base du P.N.B. 2008 par habitant des pays énumérés ci-dessous (actualisation de janvier 2008), en vertu du sénatus-consulte qui suit.

L'arrondi réalisé dans les calculs finaux a alors été limité à 0,05.

Les conversions à venir en dollars U.S. via Pay pal ou toute institution de prêt seront facilement réalisées par l'emploi des taux de conversion des diverses devises, ce qui explique qu'un arrondi plus souple des frais d'imposition n'a pas été recherché.

Les autres sénatus-consultes qui peuvent influer sur la formulation du présent édit sont :

http://www.novaroma.org/tabularium/senate/2002-06-01-results.html Item IV

http://www.novaroma.org/tabularium/senate/2003-01-31-results.html Item V

Toute question relative à l'imposition peut être adressée à :

• Consul T. Iulius Sabinus

• Consular quaestor Gn. Cornelius Lentulus